Basile Zajdela
Associé
Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.
Biographie
Docteur en droit privé (Paris 1 – Panthéon Sorbonne), il est titulaire d’un LLM in International Business Law (King’s College University) et d’un Master 2 de Droit international privé et du commerce international (Paris 1 – Panthéon Sorbonne). Il est également diplômé du Magistère du droit des activités économiques (Paris 1 – Panthéon Sorbonne).
Il a enseigné, en qualité de chargé de travaux dirigés, le droit des contrats, la procédure civile, et le droit international privé à l’Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne. Il a publié plusieurs articles, notamment en matière d’arbitrage.
Dernières publications
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L’autorité de la chose jugée devant l’arbitre du commerce international
Bruylant 2018 (Thèse de doctorat). -
L'indivisibilité au stade du pourvoi
Justice & Cassation, 2025, p. 457 -
La radiation des pourvois en matière d’arbitrage
note sous Ord., 5 janvier 2023 et Ord., 19 octobre 2023, rev. arb., 2024, n° 1, p. 121 -
Les limites du contrôle opéré par le juge de l’annulation sur la compétence de l’arbitre
note sous Civ. 1, 11 juillet 2019, rev. arb., 2020, n° 3, p. 767 -
Retour sur l’exclusion de la distinction entre motifs et dispositif
note sous Paris, 15 janvier 2019, rev. arb., 2019, n° 2, p. 455 -
Les modulations de l’exequatur suite à l’ouverture d’une procédure collective
obs., sous Paris 14 mai 2017, Dalloz actualité 2019 -
L’autorité de la chose jugée n’est pas d’ordre public sauf…
note sous Paris 14 mars 2017, rev. arb., 2017, n° 4 -
L’autorité des décisions relatives au contrôle des sentences
n P. MAYER et S. BOLLÉE (ss. dir.), L’autorité de la chose jugée et l’arbitrage, Colloque annuel du CFA, 24 oct. 2015, rev. arb., 2016, n° 1, p. 184. -
L’arbitrage international, une terre fertile de concurrence normative ?
in L. USUNIER et R. STEFON-GREEN (ss. dir.), La concurrence normative : mythes et réalités, SLC, 2014
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